Conditions de Vente

1 Prix

Les prix indiqués sont nets HT et sujets à variation sans préavis.

2 Règlement

CEE: Délai de règlement à 30 jours date de facture, sous condition d’acceptation de notre société d’assurance-crédit.

Hors CEE: Délai de règlement : intégral avant expédition des marchandises, sauf exception qui sera expressément approuvé par la Direction.

3 Escompte

Un escompte de 2,50% peut être accordé pour un règlement intégral à la commande. Escompte accordé sur les prix nets, hors TVA et transport.

4 T V A

CEE: Sur présentation d’un n° de TVA Intra-communautaire, les factures seront exemptes de TVA. Dans le cas contraire, la TVA anglaise au taux en vigueur sera appliquée.

Hors CEE: Les exportations ne sont pas soumises à TVA.

5 Transport

Zone Euro: Franco France métropolitaine à partir de € 4400 nets HT. Forfait Transport de 5% sur commande de 3600 à 4399 € nets HT ; et 10% en dessous de 3600 € net HT (avec un minimum de 150 €).

Autres pays: Participation Transport sur devis.

6 Revendeurs

Des conditions et remises particulières sont accordées à nos revendeurs.
Nous consulter.

7 Réserve de propriété

La société se réserve de droit de propriété sur les articles livrés jusqu’à complet
règlement.

8 Délais de livraison

Une date de livraison souhaitée peut être indiquée sur les commandes.
Celle-ci sera confirmée le cas échéant. Si celle ne peut pas être respectée, notre meilleur délai sera communiqué au client pour acceptation.
Dans le cas d’un report de livraison, du fait du client, des frais de stockage pourront être facturés. Par ailleurs, la société ne pourra être tenue pour responsable en cas perte ou dommage occasionnés aux articles lors du transport pour livraison.

9 Tissus de revêtement

Obligations: Nous proposons une gamme standard de tissus de revêtement de qualité. Ceux-ci respectent les obligations légales au Royaume-Uni, et dans les autres pays de l’Union Européennes.
Echantillons: Des échantillons sont réalisables sur commande.
Tissus Client: Les clients peuvent faire réaliser nos articles dans leurs propres tissus, sous réserve d’un essai préalable de faisabilité.
La société se dégagerait alors de toute responsabilité quand aux qualités du tissu fourni par le client.
Anti-feu Les législation à ce sujet variant d’un pays à l’autre, il appartient au client de nous signaler ses impératifs.

10 Fabrications spéciales

Tous les articles non standard, réalisés sur mesures, commandés, ne pourront faire l’objet d’une annulation de commande, dès lors que la production aura commencé.